Ajouter des juridictions
Une juridiction est un territoire où vous êtes enregistré pour collecter la taxe — un État américain, un pays de l'UE, etc. Kliv ne calcule et ne facture la taxe que là où vous avez un enregistrement actif : ajouter des juridictions, c'est activer la collecte de la taxe, territoire par territoire.
Vous les ajoutez via un court assistant. Votre siège social doit être défini d'abord — si ce n'est pas fait, commencez par Activer Stripe Tax.
Ajouter un enregistrement
Ouvrez vos paramètres de taxes et lancez l'assistant d'enregistrement — Paramètres → Ventes → Taxes, puis Ajouter un enregistrement. Vous allez :
- Choisir le pays (et l'État ou la région, le cas échéant).
- Choisir le type d'enregistrement — Kliv n'affiche que les options valides pour ce territoire, vous ne pouvez donc pas choisir quelque chose qui ne s'applique pas.
- Définir sa date de début (et, si vous voulez, sa date de fin).
Une fois l'enregistrement sauvegardé, Kliv commence automatiquement à calculer la taxe de cette juridiction sur les nouvelles commandes.
États américains
Pour la plupart des États américains, vous choisissez l'État et c'est terminé. Quelques États (Alabama, Pennsylvanie et Texas) offrent un choix supplémentaire sur la manière dont vous êtes enregistré — l'assistant affiche donc une option supplémentaire uniquement pour ces trois-là. Si vous ne voyez pas cette option pour un autre État, c'est normal : elle ne s'y applique pas. Ce n'est pas une fonctionnalité manquante.
Pays de l'UE
L'UE dispose d'un régime pour petits vendeurs qui permet aux entreprises de collecter la taxe selon les règles de leur pays d'origine au lieu de s'enregistrer séparément dans chaque État membre. Vu le fonctionnement de ce régime, Kliv ne le propose que lorsque le pays d'enregistrement est le même que celui de votre siège social. Si vous vous enregistrez dans un autre pays de l'UE, vous serez enregistré selon les règles standard de ce pays. Là encore, cela reflète les vraies règles fiscales — ce n'est pas un oubli de Kliv.
Modifier ou clore un enregistrement
Le pays, l'État et le type d'un enregistrement sont figés à sa création. Si l'un d'eux est erroné, vous ne le modifiez pas — vous mettez fin à l'ancien enregistrement et en créez un nouveau avec les bons détails.
Ce que vous pouvez changer, c'est le calendrier : la date de début et la date de fin d'un enregistrement.
Vous faites expirer les enregistrements ; vous ne les supprimez pas. Quand vous arrêtez de collecter la taxe quelque part, vous définissez une date de fin plutôt que de supprimer l'enregistrement. Cela garde votre historique intact — l'enregistrement continue d'expliquer la taxe collectée pendant qu'il était actif, ce qui compte quand vous préparez et déposez les rapports des périodes passées. Un enregistrement supprimé laisserait un trou dans cet historique.
Récapitulatif
- La taxe n'est collectée que dans les juridictions où vous êtes enregistré.
- L'assistant n'affiche que les options valides pour chaque territoire — l'absence des choix propres à certains États américains ou de l'option petits vendeurs de l'UE relève des règles, pas d'un bug.
- Le pays, l'État et le type sont figés après la création d'un enregistrement — pour les changer, faites-le expirer et créez-en un nouveau.
- Faites expirer, ne supprimez pas — gardez l'historique pour que les rapports des périodes passées restent exacts.